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Marques déposées par FERRACCI Michel
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PALM HOTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALM HOTEL
FERRACCI Michel
TOULZA Alain

Numéro de dépôt :
95574528
Date de dépôt :
07/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2005

Présentation de la marque PALM HOTEL

Déposée le 7 juin 1995 par FERRACCI Michel et TOULZA Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PALM HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Les déposants sont FERRACCI Michel, domicilié(e) 9 rue de Gentilly, 92120 MONTROUGE - France et TOULZA Alain, domicilié(e) 12 rue Pierre Puget, 66000 PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR ALAIN TOULZA - France.

La marque PALM HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574528.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALM HOTEL est expirée depuis le 7 juin 2005.

FERRACCI Michel a également déposé les autres marques suivantes : COGEXHO


FERRACCI Michel - 9 rue de Gentilly, 92120 MONTROUGE - France

TOULZA Alain - 12 rue Pierre Puget, 66000 PERPIGNAN - France


MR ALAIN TOULZA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-46

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

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